Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES
/
CHAIS DE BACCHUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAIS DE BACCHUS
SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES, SCA

Numéro de dépôt :
97678828
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2027

Présentation de la marque CHAIS DE BACCHUS

Déposée le 15 mai 1997 par la société SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAIS DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES domicilié(e) 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES domicilié(e) 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France.

La marque CHAIS DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAIS DE BACCHUS arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAINT ROME


SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES, SCA - 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 775985815


SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES - 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341728 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement avec limitation le 19 mai 2017 n°2649401 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-05-19

Vins de pays d'appellation d'origine protégée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.